Mentions légales
Accueil > Mentions légales
ÉDITEUR
Propriétaire : Mairie de Theneuille – Le Bourg, 03350 THENEUILLE
Créateur : Originis
Responsable publication : Denis CLERGET
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Originis – contact@originis.fr
Hébergeurs : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à prendre contact avec les internautes. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et à la réglementation en vigueur, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous contactant via le formulaire de contact, par téléphone au 04 70 67 57 65 ou par courrier :
Mairie de Theneuille
Le Bourg, 03350 THENEUILLE
DROITS D’AUTEURS, COPYRIGHT
L’ensemble des contenus, pages, scripts et icônes de ce site sont la propriété exclusive de theneuille.fr. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom theneuille.fr, ainsi que tout logo et visuel theneuille.fr, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit.
La Mairie de Theneuille n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site officiel de theneuille.fr Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas la Mairie de Theneuille ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site Web ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre.